Alain Grangé Cabane


De: GRANGÉ-CABANE (Alain)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000028749984(source JORF)
renouvellement
20 Mars 201420/03/2014
De: GRANGÉ CABANE (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
1° En France métropolitaine
ILE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022447829(source JORF)
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: GRANGE-CABANE (Alain)
représentant la Fédération des entreprises de la beauté
Objet:
membres de la Conférence nationale de l'industrie
1° Au titre du « collège des entreprises industrielles »
Groupe:
Conseil national de l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000022443865(source JORF)
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1o Au titre du a du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
date_debut="2008-10-03"
duree="trois ans"
conseil_administration
SJSP0830856A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Grange Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711(source JORF)
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: GRANGE-CABANE (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018090152(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000466830(source JORF)
nomination
04 Avril 200704/04/2007
De: Grange Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000790680(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Grangé-Cabane (Alain)
président de la Fédération des industries de la parfumerie
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
Commission permanente de concertation pour l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000265876(source JORF)
nomination
05 Novembre 200505/11/2005
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1° Au titre du a du 2° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000636039(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000257389(source JORF)
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Grange Cabane (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000422441(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Grange Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000783674(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Grangé Cabane (Alain, Jean, Georges)
président d'une fédération professionnelle, conseiller du commerce extérieur. Chevalier du 18 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-18"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000613215(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Grange Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du « Collège des professionnels » pour l'année 2003
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000227503(source JORF)
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Grangé-Cabane (Alain)
président de la Fédération française des industries de la parfumerie
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
Commission permanente de concertation pour l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000416626(source JORF)
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1° Au titre du a du 2 de l'article R. 793-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000000227380(source JORF)
nomination
06 Novembre 200206/11/2002
De: Grangé-Cabane (Alain)
Objet:
membres du conseil des métiers d'art
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des métiers d'art
Groupe:
Conseil des métiers d'art
JORFTEXT000000772956(source JORF)
nomination
16 Avril 200216/04/2002
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263(source JORF)
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Grangé-Cabane (Alain)
président de la Fédération des industries de la parfumerie
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
Commission permanente de concertation pour l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000410957(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000395386(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Grange-Cabane (Alain)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
renouvelable une fois
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772870(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Grange Cabane (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000222947(source JORF)
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2001
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000221320(source JORF)
nomination
08 Février 200108/02/2001
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000582720(source JORF)
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Grangé-Cabane (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1o Au titre du a du 2 de l'article R. 793-3 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000395647(source JORF)
nomination
06 Juin 199906/06/1999
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels pour l'année 1999
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000393732(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000757953(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1998
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000374492(source JORF)
nomination
06 Mars 199806/03/1998
De: Grangé-Cabane (Alain)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1997
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000381108(source JORF)
nomination
13 Mars 199713/03/1997
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1996
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000558542(source JORF)
nomination
02 Mars 199602/03/1996
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000556981(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Remplace:M. Marcus (Claude)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000369902(source JORF)
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1995
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000369901(source JORF)
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Grangé-Cabane (Alain)
Objet:
c) Au titre de président de la commission Création-diffusion
Groupe:
Commission Création-diffusion
JORFTEXT000000550356(source JORF)
nomination
08 Novembre 199408/11/1994
De: Alain Grange-Cabane
maître des requêtes au Conseil d'Etat, ayant épuisé ses droits à disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
pour ordre dans ses fonctions au Conseil d'Etat et
en application de l'article 22 du décret no 63-767 du
30 juillet 1963
radié des cadres du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000161469(source JORF)
réintégration
06 Novembre 199206/11/1992
De: Grange-Cabane (Alain)
Objet:
c) Au titre de président de la commission Création-diffusion
Groupe:
Commission Création-diffusion
JORFTEXT000000535375(source JORF)
nomination
21 Février 199121/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.